Modalités de Paiement et Portefeuille de Rivian
Tous vos modes de paiement stockés de manière sécurisée en un seul endroit.
Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Les présentes Modalités de paiement supplémentaires s’appliquent aux fonctions de paiement du site Web de Rivian et de l’application de Rivian, qui vous permettent d’acheter des biens ou des services à l’aide des modes de paiement que vous sauvegardez (le « Portefeuille »). Le Portefeuille est géré et exploité par Rivian et ses fournisseurs de services de paiement tiers (collectivement, « Rivian »). En utilisant le portefeuille, vous devez accepter les Modalités et conditions générales de Rivian (les « Modalités de Rivian ») qui se trouvent sur la page, de même que les présentes Modalités de paiement. Lisez-les attentivement : elles expliquent ce à quoi vous pouvez vous attendre de notre part lorsque vous utilisez nos services, et ce que nous attendons de vous en retour. Les termes commençant par une majuscule, mais non définis dans les présentes Modalités de paiement ont le sens qui leur est donné dans les Modalités de Rivian.
En utilisant le Portefeuille, vous :
- acceptez d’être lié par les Modalités de Rivian et par les présentes Modalités de paiement;
- déclarez que vous avez au moins 18 ans, ou l’âge légal pour conclure un contrat là où vous résidez, et que vous avez la capacité de conclure une entente ayant force obligatoire;
- autorisez Rivian à vérifier la validité de vos Modes de paiement (voir la définition ci-après) et à traiter et transmettre les renseignements sur ceux-ci pour faciliter les transactions selon le processus décrit ci-dessous.
Nous pouvons à tout moment modifier les présentes Modalités de paiement ou les politiques ou directives qui se rapportent au Portefeuille. Nous vous aviserons au moyen de l’application de Rivian, du site Web de Rivian et/ou par courriel à l’adresse que vous nous communiquez si des modifications importantes sont apportées aux Modalités de paiement. Les avis de modifications importantes de ces Modalités de paiement seront publiés au moins 30 jours avant la date de prise d’effet de ces modifications. Les clients auront 30 jours après la date de prise d’effet de ces modifications pour indiquer qu’ils les refusent. Une modification prend effet dès sa publication sur l’application de Rivian et/ou le site Web de Rivian, ou à tout autre moment indiqué. En continuant d’utiliser le Portefeuille, vous signifiez votre acceptation de la version modifiée des Modalités de paiement. Si vous n’acceptez pas les Modalités de paiement ou les modifications qui y ont été apportées ou qui ont été apportées au Portefeuille, votre seule option est de cesser d’accéder au Portefeuille et de l’utiliser.
Nous pouvons mettre à jour, suspendre, modifier ou cesser d’offrir le Portefeuille à tout moment sans préavis et sans aucune obligation envers vous. Il pourrait également être indisponible pendant les périodes de maintenance et à d’autres occasions.
a. Création du compte
Pour utiliser le Portefeuille, vous devez créer un compte et y associer une carte de crédit ou de débit valide ou un compte bancaire admissible (si les paiements par transfert électronique de fonds sont offerts dans votre territoire) (un « Mode de paiement »). Lors de votre inscription, vous devrez indiquer votre nom, votre adresse, les renseignements sur votre Mode de paiement et d’autres renseignements requis pour la validation et le traitement de vos paiements avec le Mode de paiement. Vous vous engagez à fournir des renseignements véridiques, actuels, exacts et complets et à les garder à jour en tout temps. Notre avis de confidentialité régit notre utilisation des renseignements personnels. En utilisant le Portefeuille, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la communication de vos renseignements personnels par Rivian à toutes les fins qui sont prévues dans la Politique sur la protection de la vie privée.
Vous autorisez Rivian à confirmer la validité de votre Mode de paiement, en soumettant par exemple une demande d’autorisation de paiement ou une transaction de faible valeur sur votre carte de crédit et/ou de débit, conformément aux règles applicables à ce mode, comme les règles des réseaux de Visa, de MasterCard ou d’American Express. Lorsqu’une transaction de faible valeur est effectuée sur votre carte de crédit ou de débit, aucun montant n’est véritablement porté à votre compte : il y figurera temporairement et disparaîtra après quelques jours. Vous comprenez que nous n’ajouterons pas un Mode de paiement à votre Portefeuille si nous sommes incapables de confirmer sa validité.
Vous convenez que le Portefeuille est destiné à un usage personnel et que les Modes de paiement qui y sont associés sont les vôtres. Si vous utilisez une carte d’entreprise, vous déclarez que vous êtes autorisé à l’utiliser pour faire des paiements auprès de Rivian, et que ces paiements sont des dépenses d’entreprise et non des transactions personnelles.
Afin de protéger votre Portefeuille, assurez-vous de garder confidentiels votre mot de passe et de ne pas partager les autres renseignements sur votre compte avec quiconque. Vous acceptez d’assumer la responsabilité de toutes les transactions qui sont faites à l’aide de votre Portefeuille.
b. Processus de paiement; notre rôle
Le Portefeuille vous permet d’utiliser votre Mode de paiement pour régler l’achat de biens ou de services offerts par Rivian ou par certains commerçants tiers (collectivement, les « Commerçants »).
Vous reconnaissez et convenez que lorsque vous faites un achat auprès d’un Commerçant à l’aide du Portefeuille (une « Transaction »), la Transaction a exclusivement lieu entre vous et le Commerçant qui y est mentionné, lequel n’est pas nécessairement Rivian, et qu’elle est régie par les modalités et conditions de ce Commerçant. Vous autorisez nos fournisseurs de services de paiement tiers, dont Stripe, Inc. et les membres de son groupe, à recueillir, à analyser et à communiquer des renseignements relatifs aux Transactions. Les Transactions sont assujetties aux modalités et conditions applicables à votre Mode de paiement et à toute entente intervenue entre vous et votre institution financière. Nous ne sommes pas partie aux contrats d’utilisation de l’émetteur de votre Mode de paiement ou de votre institution financière, et les présentes Modalités de paiement ne modifient en rien les ententes qui régissent votre relation avec eux. En cas d’incompatibilité entre les présentes Modalités de paiement et celles de l’émetteur de votre Mode de paiement ou de votre institution financière, les présentes Modalités de paiement régissent votre relation avec Rivian quant au Portefeuille, et les modalités de l’émetteur ou de votre institution financière régissent votre relation avec cet émetteur ou votre institution financière.
Lorsque vous effectuez une transaction, le Portefeuille vous présente vos Modes de paiement au moment de passer à la caisse. Une fois votre Mode de paiement choisi, nous pouvons vous facturer l’achat à l’aide de celui-ci, ou le communiquer, avec les détails pertinents, au Commerçant ou à l’un de nos fournisseurs de services de paiement, qui s’occupera de traiter la Transaction. Vous acceptez que la somme nécessaire au traitement de la Transaction soit imputée à votre Mode de paiement ou en soit débitée. Vous acceptez aussi que votre Mode de paiement soit crédité en cas d’annulation, de remboursement ou de rajustement relativement à une Transaction. Vous convenez qu’un Commerçant pourrait soumettre de nouveau (à une ou à plusieurs reprises) une Transaction si son traitement échoue.
c. Modes de paiement acceptés
Les Modes de paiement acceptés peuvent changer à tout moment. Les cartes de crédit sont acceptées pour toutes les Transactions, sauf les achats de véhicules, qui peuvent être effectués par transfert électronique de fonds, par transfert bancaire ou par chèque.
d. Paiements récurrents
Si un Commerçant vous propose d’utiliser le Portefeuille pour faire des paiements récurrents (tous les mois ou à une autre fréquence), par exemple pour payer un abonnement (des « Paiements récurrents »), vous autorisez ce Commerçant à imputer des sommes à votre Mode de paiement aux dates fixées. Notez que le Commerçant peut changer le montant de la Transaction pendant une période de Paiements récurrents.
Si votre Mode de paiement est une carte de crédit ou de débit et que les renseignements sur celle-ci changent, son émetteur pourrait fournir les renseignements à jour au Commerçant, et ce dernier pourrait les utiliser pour vous facturer les sommes que vous devez.
Si votre Mode de paiement est refusé, vous devrez fournir sans délai un nouveau mode admissible, sans quoi la prestation des services et leurs avantages pourraient être suspendus. Ils reprendront lorsqu’ils seront facturés avec succès à l’aide du nouveau Mode de paiement admissible.
À moins d’indication contraire, les Paiements récurrents et les autorisations de facturation qui leur sont liés seront valides jusqu’à ce que vous annuliez ces paiements. Vous comprenez que, sauf si vous avisez avant l’imputation d’une somme récurrente que vous souhaitez annuler, le Commerçant continuera de porter les frais applicables à votre Mode de paiement et vous l’autorisez à le faire. En cas d’incompatibilité entre les modalités et conditions que vous avez acceptées pour des Paiements récurrents faits à un Commerçant et les présentes Modalités de paiement, les modalités et conditions qui vous lient au Commerçant prévalent. Vous pouvez annuler des Paiements récurrents autorisés par l’intermédiaire du Portefeuille en communiquant avec notre service à la clientèle à customerservice.ca@rivian.com ou au 1-844-RIVIAN1. Si vous le faites sans prévoir une autre façon d’acquitter les paiements pour un produit et/ou un service en particulier, vous comprenez que vous n’aurez plus accès au produit et/ou au service et que vous n’aurez plus de droit à son égard. Si vous annulez des Paiements récurrents et ne prenez pas de dispositions concernant un autre mode de paiement, vous continuerez de recevoir le produit/service pendant la période pour laquelle vous avez fait un paiement intégral.
e. Historique des Transactions
Lorsque vous effectuez un paiement à l’aide du Portefeuille, nous mettons à jour votre activité sur le site Web de Rivian ou sur l’application de Rivian pour garder des traces de votre utilisation du Portefeuille et nous vous transmettons une confirmation de Transaction. Dans certains cas, la confirmation de Transaction servira de reçu et figurera sur votre relevé de carte ou de compte. À moins que la loi ou une autre entente conclue entre nous l’exige, il vous incombe entièrement a) de constituer et de conserver des dossiers permanents sur vos Transactions et les autres données associées à votre utilisation du Portefeuille et b) de valider tous les renseignements transactionnels associés au Portefeuille. Vous vous engagez à communiquer avec nous sans tarder à customerservice.ca@rivian.com si vous croyez qu’il y a une erreur ou une Transaction non autorisée.
f. Annulation; remboursements
Sauf indication contraire dans les présentes Modalités de paiement ou termes applicables à vos Transactions avec Rivian, les Transactions sont non remboursables et irréversibles. Cela dit, vous pourriez avoir des droits en matière de remboursement ou de rétrofacturation en vertu des politiques d’un Commerçant, des ententes qui vous lient à l’émetteur de votre Mode de paiement ou à votre institution financière ou des lois étatiques, provinciales, territoriales ou fédérales applicables. Nous vous invitons à examiner les relevés qui vous sont transmis par l’émetteur de votre Mode de paiement et/ou votre institution financière pour vérifier vos Transactions.
g. Expérience client
Nous offrons un service à la clientèle pour les problèmes de fonctionnement du Portefeuille. Pour toute autre question (tarification des produits et des services, traitement et annulation d’une commande, retours, remboursements, fonctionnement d’un produit, soutien technique, etc.), communiquez avec le Commerçant. Pour ce qui concerne le Mode de paiement, communiquez avec l’émetteur ou avec votre institution financière.
h. Suspension ou révocation
Nous pouvons suspendre ou révoquer votre accès au Portefeuille à notre seule discrétion pour quelque raison que ce soit, y compris l’inactivité, ou sans raison, et ce, à tout moment moyennant un avis, sauf si la transmission de cet avis est interdite par la loi ou par une autorité gouvernementale. Sans que soit limité ce qui précède, nous pouvons également suspendre votre accès au Portefeuille si a) vous avez enfreint les présentes Modalités de paiement, b) nous avons établi que vous représentez pour nous un risque de fraude inacceptable, c) vous fournissez des renseignements faux, incomplets, inexacts ou trompeurs ou vous adoptez toute autre conduite frauduleuse ou illégale, ou d) nous détectons une activité suspecte sur votre Portefeuille. Nous pourrions être le seul arbitre en cas de fraude, d’abus ou de violation des Modalités de paiement soupçonné, et toute décision quant à la révocation ou la désactivation de votre compte sera définitive et exécutoire. Nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre, de cesser d’offrir ou d’abolir le Portefeuille, un Mode de paiement ou tout aspect du Portefeuille à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Les présentes Modalités de paiement et les autorisations fournies conformément à celles-ci demeurent en vigueur jusqu’à ce que vous cessiez d’utiliser nos services, y compris le Portefeuille.
i. Effets de l’abolition
Nous ne sommes pas responsables à votre égard ni à l’égard de tiers des indemnisations, des remboursements ou des dommages liés à votre utilisation du Portefeuille ou à l’abolition ou à la suspension du Portefeuille ou de votre accès à celui-ci, notamment en ce qui concerne la suppression de vos renseignements ou des données sur votre compte. Si votre Portefeuille est aboli, a) vous convenez que vous continuez d’être lié par les présentes Modalités de paiement et que vous demeurez responsable des Transactions que vous avez effectuées à l’aide du Portefeuille, b) vous vous engagez à cesser immédiatement d’utiliser le Portefeuille, et c) vous convenez que nous nous réservons le droit (sans y être obligés) de supprimer vos renseignements et les données sur votre compte qui sont stockés sur nos serveurs.
j. Responsabilité
VOUS COMPRENEZ ET CONVENEZ QUE VOUS UTILISEZ LE PORTEFEUILLE À VOTRE GRÉ ET À VOS PROPRES RISQUES, ET QUE RIVIAN, SES FILIALES, LES MEMBRES DE SON GROUPE ET LEURS ACTIONNAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, SALARIÉS, MANDATAIRES, REPRÉSENTANTS ET FOURNISSEURS RESPECTIFS, DE MÊME QUE LES FOURNISSEURS DE SERVICES DE PAIEMENT, NE SONT AUCUNEMENT RESPONSABLES DES DOMMAGES QUI DÉCOULENT DE VOTRE UTILISATION DU PORTEFEUILLE OU DE VOTRE INCAPACITÉ À L’UTILISER, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, L’IMPOSSIBILITÉ DE RÉALISER UNE TRANSACTION CONFORMÉMENT À VOS INSTRUCTIONS. RIVIAN NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE ENVERS VOUS DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS NI DE DOMMAGES-INTÉRÊTS PUNITIFS, EXEMPLAIRES OU SPÉCIAUX.
k. Indemnisation et libération
En utilisant le Portefeuille, vous vous engagez à défendre, à indemniser, à libérer et à tenir à couvert Rivian, ses filiales et les membres de son groupe, ainsi que leurs fournisseurs, concédants de licence, associés, partenaires et agences de publicité et de marketing, à l’égard de toute responsabilité ainsi que de la totalité des obligations, réclamations, dommages et dépenses (y compris les honoraires et débours raisonnables d’avocats) découlant : (i) d’une utilisation de votre Portefeuille, (ii) d’une violation réelle ou alléguée de votre part des présentes Modalités de paiement, (iii) d’un différend ou d’un litige causé par vos actes ou vos omissions, (iv) de votre négligence ou d’une violation réelle ou alléguée de votre part d’une loi applicable ou des droits d’un tiers, ou (v) d’une violation réelle ou alléguée de votre part du brevet, du droit d’auteur, de la marque de commerce ou des droits exclusifs d’un tiers. Nous nous réservons le droit d’assumer exclusivement la défense et le contrôle de toute affaire pour laquelle vous êtes tenu à une indemnisation et, dans un tel cas, vous devrez coopérer avec nous dans le cadre de toute défense que nous opposons à l’égard de la réclamation en question.
Vous reconnaissez et convenez que l’exploitant de votre magasin d’applications n’a aucune responsabilité ni aucune obligation envers vous, y compris pour les enquêtes, les défenses, les règlements et les quittances relatifs aux réclamations de violation des droits de propriété intellectuelle de tiers.
l. Divers
Les présentes Modalités de paiement, de même que les modalités supplémentaires que vous accepterez lors de votre utilisation du Portefeuille (comme celles qui s’appliquent aux produits ou aux services que vous achetez et les politiques de confidentialité connexes), constituent l’intégralité de l’entente relative au Portefeuille.
Les présentes Modalités de paiement sont régies par les lois de la province de la Colombie-Britannique (sauf pour ce qui est des dispositions sur les conflits de lois) et doivent être interprétées conformément à celles-ci, sauf dans la mesure où les lois locales en exigent autrement. Si vous résidez au Québec, les lois du Québec régissent les présentes Modalités de paiement.
Si un juge, un jury ou un arbitre détermine qu’une modalité ou une condition est illégale, invalide ou inexécutoire, elle sera supprimée et les modalités et conditions restantes demeureront pleinement en vigueur.
Le fait que nous n’exercions pas un droit ou n’appliquions pas une disposition des présentes Modalités de paiement ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Vous ne pouvez pas céder vos obligations aux présentes Modalités de paiement sans notre autorisation écrite préalable, et toute cession faite sans autorisation est nulle. Nous nous réservons le droit de céder librement les présentes Modalités de paiement et les droits et les obligations qui y sont prévus à un tiers sans préavis et sans votre consentement. Sous réserve de ce qui précède, les présentes Modalités de paiement lient les parties aux présentes ainsi que leurs successeurs, ayants cause et ayants droit, et elles s’appliquent à leur profit.
m. Soutien de Rivian
Si vous avez des questions, des préoccupations ou des réclamations concernant le Portefeuille, vous pouvez utiliser les coordonnées suivantes pour communiquer avec Rivian aux États-Unis et au Canada :
1038 Homer Street, Vancouver, BC V6B 2W9, Canadacustomerservice.ca@rivian.com1-844-784-4261
n. Protection de la vie privée
Votre utilisation des Modes de paiement et du Portefeuille est régie par les Modalités de Rivian et la Politique sur la protection de la vie privée, lesquelles sont chacune intégrées par renvoi aux présentes et peuvent être consultées sur notre site Web à rivian.com/legal/terms-canada#fr et à rivian.com/legal/privacy-fr, ainsi que par les ententes applicables conclues avec chacun des Commerçants et/ou avec les émetteurs de vos Modes de paiement et vos institutions financières.
