La technologie intégrée à nos vies présente un caractère incroyablement personnel. Lorsque vous conduisez nos véhicules, que vous branchez nos chargeurs ou nos applications et services numériques, vous nous confiez vos renseignements. C’est pourquoi nous nous efforçons de protéger la confidentialité de vos données personnelles (également appelées « renseignements personnels ») et de vous en laisser le contrôle. À mesure que nous avançons ensemble vers un avenir automobile de plus en plus connecté et durable, Rivian s’engage à utiliser les données de manière responsable afin de fournir des produits et des services qui permettent au monde de rester toujours aventureux, tout en respectant votre vie privée et en assurant que vos renseignements soient conservées de manière sûre.
Le présent avis de confidentialité des données vise à fournir une description complète de nos pratiques en ligne et hors ligne concernant la collecte, l’utilisation, la divulgation et la conservation des données personnelles lorsque vous utilisez nos produits et services, nos applications mobiles et nos sites Web (le « Site ») tels que rivian.com, ou que vous interagissez ou communiquez avec nous en tant que résident de la Province du Québec, au Canada. L’avis, qui fournit des informations sur les droits en matière de protection des renseignements personnels et sur la manière d’exercer ces droits, comprend les sections suivantes :
1. PORTÉE DU PRÉSENT AVIS
Le présent avis utilise les termes « Rivian », « nous », « notre » ou « nos », qui désignent Rivian Automotive Canada, Inc. ou sa filiale (« Rivian » ou « Société ») qui offre le produit ou le service concerné que vous avez utilisé, avec lequel vous avez interagi et avez conclu un contrat, ou qui a recueilli et/ou traité vos données personnelles (également appelées « renseignements personnels » dans certains territoires). Cette entité juridique est le responsable du traitement des données au sens des lois applicables en matière de confidentialité des renseignements et peut être contactée à l’aide du lien figurant à la section 11 (“Contactez-nous”).
Rivian publie des avis de confidentialité distincts pour les différents types de traitement des données. Par exemple, le présent avis ne s’applique pas aux situations ci-dessous :
Données personnelles que nous traitons dans le cadre d’accords commerciaux. Tout traitement de vos données personnelles que nous effectuons pour un client commercial (par exemple, si vous êtes chauffeur pour une société qui utilise des véhicules Rivian) est régi par le ou les accords que nous concluons avec ce client. De même, tout traitement de vos données personnelles qui nous sont fournies par nos clients commerciaux ou nos partenaires pour que nous leur fournissions des services est régi par le ou les accords que nous avons mis en place avec ces parties. Les avis de confidentialité respectifs de ces parties régissent la collecte et l’utilisation de ces données ainsi que leur divulgation à notre intention, et toute question ou demande relative à ces données doit être adressée à ces parties.
Capture de données personnelles lors d’un tournage public d’un véhicule équipé d’un système d’aide à la conduite (ADAS). Tout traitement de vos données personnelles (par exemple, image, plaque d’immatriculation) susceptible de se produire lorsque nous tournons des séquences vidéo et images publiques en direct à l’aide de véhicules Rivian n’appartenant pas à nos clients (par exemple, des véhicules de flotte appartenant à Rivian) dans le but d’améliorer nos systèmes avancés d’aide à la conduite (« ADAS ») et les caractéristiques de sécurité des véhicules est régi par notre.Avis de confidentialité relatif aux données de tournage public de véhicules équipés du système d’aide à la conduite (ADAS)
Capture de données personnelles par le biais d’un système de télévision en circuit fermé. Tout traitement de vos données personnelles par le biais de systèmes de télévision en circuit fermé (« CCTV ») sur les lieux et dans les bâtiments que nous utilisons est régi par notre Avis de confidentialité relatif aux données de télévision en circuit fermé.
Données personnelles des candidats ou des postulants à un emploi. Tout traitement de vos données personnelles en tant que demandeur d’emploi ou candidat est régi par notre Avis de confidentialité relatif aux données des candidats.
Données personnelles de notre effectif. Tout traitement de vos données personnelles en tant qu’employé, travailleur temporaire, travailleur occasionnel ou entrepreneur indépendant de Rivian est régi par l’Avis de confidentialité relatif aux données du personnel que nous tenons à jour et que nous mettons à la disposition de membres du personnel.
Données non-personnelles. Tout traitement de données qui ne peut être relié à une personne identifiable ou identifiée (c’est-à-dire les données non personnelles) n’est pas régi par le présent avis. Rivian se réserve le droit de traiter ces données pour tout objectif commercial légitime.
Rivian publie également d’autres avis de confidentialité des données spécifiques à une filiale, un produit ou un service Rivian particulier. Ces autres avis régissent notre traitement des données personnelles pour ces sociétés affiliées, ces produits ou services, à moins que l’avis ne soit indiqué comme complémentaire au présent avis, et peuvent être trouvés sur notre site Web ou vous sont présentés lorsque vous utilisez un produit ou un service particulier. Pour toute question concernant le champ d’application du présent avis, veuillez nous contacter comme indiqué à la section 11 (“Contactez-nous”).
Nous recueillons et utilisons des données personnelles pour un certain nombre de raisons, notamment pour fournir et améliorer continuellement nos produits et services, comme l’augmentation de la gamme et de la fiabilité des véhicules Rivian et la recherche de moyens pour rendre votre voyage encore plus sûr. Les renseignements que nous recueillons et la manière dont ils sont utilisés dépendent de la manière dont vous interagissez avec nous, des produits ou services que vous utilisez et des choix que vous faites. Ces données dépendent également du type de relation que nous entretenons avec vous (par exemple, consommateur ou client).
Nous pouvons recueillir des données personnelles vous concernant à partir de différentes sources et de diverses manières, notamment :
Directement auprès de vous. Dans le cadre de votre relation avec nous, par exemple lorsque vous nous fournissez des données directement sur le site, par courriel, ou dans le cadre de vos interactions en ligne ou hors ligne/en personne avec nous.
Indirectement de votre part. À partir de votre utilisation de nos produits, services, applications mobiles ou logiciels.
À partir de sources tierces. De nos prestataires de services, d’organismes publics (par exemple, le Département des immatriculations et des permis de conduire), de parties concernées (par exemple, votre banque ou votre compagnie d’assurance) et de sources publiques, y compris des tribunes publiques et les réseaux sociaux ou sites de réseautage.
Lorsque nous utilisons des données pour améliorer et développer des fonctionnalités, des produits et des services, nous veillons à minimiser la collecte de données et nous appliquons des techniques visant à améliorer la confidentialité, comme la dépersonnalisation ou la pseudonymisation, afin que les données recueillies ne soient pas directement associées à vous ou à votre véhicule.
Nous ne « vendons » pas de données ou de renseignements à caractère personnel, tel que ce terme est défini par la réglementation de confidentialité applicable. Nous « partageons » des renseignements personnels tels que définis par l’article 1798.140(ah) du Code civil de la Californie avec des annonceurs tiers, si vous avez opté pour un tel partage.
Nous décrivons ci-dessous les données personnelles que nous recueillons, la manière dont nous les utilisons et les choix qui s’offrent à vous en matière de confidentialité des renseignements pour chacun de nos principaux produits ou services.
A. VÉHICULES
Les véhicules Rivian ont été conçus dès le départ pour offrir une expérience de conduite connectée transparente afin de vous aider à vous rendre où vous voulez en toute sécurité, efficacement et agréablement. La connectivité des véhicules est une caractéristique essentielle des véhicules Rivian et nous permet d’offrir de nombreuses fonctionnalités étonnantes à votre véhicule, telles que la navigation utilisant des données en temps réel, des fonctions de sécurité clés telles que l’assistance au maintien dans la voie et le télédiagnostic. La connectivité du véhicule nous permet également d’améliorer continuellement votre expérience de conduite grâce au service et à l’assistance à distance et aux mises à jour par liaison radio, qui apportent de nouvelles fonctionnalités, de meilleures performances, des améliorations en matière de sécurité et des corrections de bogues.
Rivian recueille et utilise également les données de votre véhicule pour en améliorer les performances et les fonctionnalités. Ces données comprennent les données relatives à l’utilisation, au fonctionnement et aux performances du véhicule, les informations relatives à l’entretien et à la réparation du véhicule, les informations relatives aux accidents et au service d’assistance routière, ainsi que les informations relatives à nos systèmes avancés d’aide à la conduite (ADAS ou Driver+). Nous utilisons ces renseignements pour fournir des fonctionnalités et des services aux véhicules, pour évaluer les performances et le fonctionnement des véhicules, pour la réparation et la sécurité des véhicules, pour l’amélioration de la fiabilité et le développement de produits futurs, entre autres, comme décrit ci-dessous.
Les renseignements sur l’emplacement du véhicule, tels que :
- l’emplacement actuel, précis et général, de votre véhicule, tel qu’il est saisi par le dispositif GPS de votre véhicule.
- les destinations récentes et favorites, telles qu’elles ont été saisies par le biais du système de navigation de votre véhicule
- l’historique des emplacements, tel que saisi périodiquement par la télémétrie du véhicule
- les indicateurs pour les lieux que vous désignez, tels que votre domicile ou votre lieu de travail
Les renseignements sur l’utilisation du véhicule et de ses fonctionnalités, tels que :
- le numéro d’identification du véhicule (NIV)
- les préférences du profil du conducteur, les données Wi-Fi, y compris le SSID
- l’utilisation des fonctionnalités du véhicule, y compris l’utilisation des systèmes d’aide à la conduite, l’utilisation de la commande vocale, l’utilisation des témoins/indicateurs du véhicule (par exemple, les voyants d’avertissement) et l’utilisation de la signalisation
- l’utilisation, l’analyse et les préférences des systèmes d’infodivertissement et de navigation (par exemple, la radio, les applications embarquées et le jumelage de téléphone)
- les commentaires que vous fournissez à bord du véhicule (si vous choisissez de le faire)
Remarque : Nous ne recueillons pas les contacts de votre téléphone cellulaire ni l’historique de vos appels, et ils ne s’affichent dans votre véhicule que lorsque votre téléphone cellulaire est connecté au véhicule. Nous ne recueillons pas non plus de renseignements liés à d’autres applications que vous pourriez avoir installées sur votre appareil.
Les renseignements sur le fonctionnement et les performances du véhicule, tels que :
- les données de télémétrie et de journal du véhicule, telles que l’état du véhicule (par exemple, en veille, en attente, prêt, en marche), la direction (cap), le relevé du compteur kilométrique et les kilomètres parcourus, la dynamique et le couple du véhicule, la pression des pneus
- l’activité et le comportement du conducteur, y compris la vitesse, le freinage, l’accélération et les manœuvres de direction
- l’utilisation de la batterie et les données opérationnelles, les statistiques de charge, l’état de charge actuel, les données thermiques, le stockage de l’énergie et l’efficacité énergétique.
- les renseignements sur les fonctionnalités matérielles et logicielles, le réglage des ceintures de sécurité, la présence du conducteur et du passager sur le siège, le fonctionnement du système électrique, les événements liés au contrôle de la stabilité ou au système de freinage antiblocage.
- la connectivité cellulaire du véhicule (par exemple, la puissance ou la bande du signal), l’état de la connexion Wi-Fi, les mesures de transfert de données, la disponibilité de la connexion, les renseignements sur le fournisseur de réseau.
- l’historique de l’entretien du véhicule, les codes de diagnostic, les données des capteurs, les enregistrements des bruits et des vibrations du véhicule (pas la parole), les alertes de sécurité et antivol
Les renseignements relatifs à la vente du véhicule, tels que le contrat d’achat, la preuve d’assurance, les copies des documents d’identification (par exemple, le permis de conduire) utilisés pour l’achat, le titre de propriété et l’immatriculation, le mode de paiement
Les renseignements sur l’historique des entretiens et des réparations du véhicule, tels que :
- les détails concernant les entretiens et les réparations effectués sur votre véhicule
- les photos et les vidéos associées à l’état ou à la réparation de votre véhicule
- les renseignements sur les rappels
Les renseignements sur la sécurité et les accidents, qui sont recueillis automatiquement en cas de collision, du déploiement d’un coussin gonflable, d’un freinage d’urgence automatique, d’un avertissement de risque de collision frontale et de commandes spécifiques de l’utilisateur, par exemple :
- les notifications d’incidents tels que les collisions/accidents, y compris l’heure de l’accident, les détails de l’accident indiquant sa gravité, les données du capteur et l’endroit précis où l’impact s’est produit
- le déploiement des coussins gonflables, l’état des systèmes de sécurité et d’autres renseignements relatifs à la sécurité et aux accidents concernant votre véhicule
- la vidéo des caméras externes de votre véhicule pendant une courte période avant et après le déclenchement
- les données de diagnostic du véhicule
- les signaux et l’état du véhicule et de certains équipements pendant une période définie avant et après le déclenchement des capteurs
- les données de l’enregistreur de données routières (« EDR »), conformément aux exigences réglementaires :
- la dynamique du véhicule avant l’accident, telle que les performances du véhicule et l’état des systèmes clés;
- l’état du système du véhicule, tel que l’état des coussins gonflables, l’état du système de freinage antiblocage, l’état du système de contrôle de la stabilité/traction
- les actions du conducteur, telles que l’accélération, le freinage et les virages
- la signature de l’accident du véhicule, telle que la vitesse, la force et les points d’impact
- l’état d’utilisation/déploiement des dispositifs de retenue, par exemple la ceinture de sécurité si elle était portée par les conducteurs/passagers et le temps de déploiement des coussins gonflables de sécurité
- les données postérieures à l’accident, telles que l’activation du système automatique d’alerte d’accident
Remarque : Les renseignements ci-dessus sont recueillis et partagés avec nous automatiquement, à l’exception des données de l’EDR. Nous ne récupérerons les données de l’EDR de votre véhicule qu’avec votre consentement ou celui de votre représentant autorisé, ou dans la mesure où la loi applicable le permet.
- Les renseignements ADAS/Driver+, tels que :
- les données des capteurs, y compris les données des capteurs à ultrasons et des capteurs radar
- l’emplacement actuel précis de votre véhicule, tel qu’il est saisi par le dispositif GPS dont il est équipé
- les données des caméras et des capteurs externes du véhicule en cas d’incident, qui peuvent comprendre des vidéos et des images de l’environnement de conduite, des marques et de la signalisation routière, des personnes à proximité des véhicules, des plaques d’immatriculation d’autres véhicules ou d’autres données personnelles similaires visibles par le public
Nous n’essayons pas d’associer des données vidéo et des caméras externes à des personnes ou à des véhicules identifiables, à moins d’y être tenus par la loi ou aux fins d’une enquête sur un accident. Si vous choisissez d’installer vos propres caméras ou des dispositifs similaires de surveillance des conducteurs, nous ne sommes pas responsables de la collecte ni du traitement de ces données.
Les renseignements sur la connectivité du véhicule, tels que :
- les renseignements sur les comptes et les plans tarifaires
- les renseignements sur la carte SIM, y compris l’état de la carte SIM, les changements de statut
- la localication non-précise lors des sessions de connectivité
- l’utilisation de la connextivité, comme l’utilisation des données ou la voix pour les appels d’urgence eCall ou SOS, ainsi que la force ou la qualité du signal
Les renseignements relatifs au service d’assistance routière et les services eCall ou SOS, tels que :
- Emplacement du véhicule
- les renseignements relatifs à la sécurité et aux accidents, tels que décrits ci-dessus
- les renseignements concernant les appels SOS passés depuis votre véhicule Rivian ou avec votre compte Rivian, tels que l’heure, la date et la durée de l’appel; le numéro d’identification du véhicule; la raison du service ou de l’appel d’urgence; le lieu où le véhicule a été transporté pour être réparé ou stocké et d’autres renseignements connexes. Nous pouvons également enregistrer l’appel à des fins de contrôle de la qualité.
Fournir des fonctionnalités et des services utilisant la localisation du véhicule, de manière à :
- déterminer la ou les bornes de recharge les plus proches pour l’utilisation de notre fonctionnalité de planification des trajets de recharge et pour déterminer où installer de nouvelles bornes de recharge
- activer la fonctionnalité de navigation et afficher la position actuelle du véhicule sur la carte d’infodivertissement et sur l’application Rivian
- enregistrer les paramètres que vous choisissez pour des fonctionnalités telles que la programmation de la charge et l’ouverture de la porte de garage à touche unique, en fonction des indicateurs des lieux que vous avez définis.
- dépêcher les services d’urgence pour l’assistance routière et pour répondre aux appels d’urgence eCall ou SOS
- activer les fonctionnalités ADAS/autonomie (notamment le secours routier) pour savoir sur quel type de route vous vous trouvez et pour le positionnement sur la voie de circulation
Gérer la connectivité du véhicule, de manière à :
- permettre l’utilisation de la voix et des données sans fil au moyen de la connexion du véhicule à un réseau cellulaire
- prendre en charge les diagnostics à distance afin d’identifier et de vous informer des problèmes de sécurité potentiels de votre véhicule
- améliorer continuellement votre expérience de conduite grâce à des mises à jour automatiques, notamment au moyen de nouvelles fonctionnalités, de meilleures performances, d’améliorations de la sécurité et de corrections de bogues.
- maintenir et analyser l’utilisation du compte cellulaire lié à la carte SIM de votre véhicule
Fournir un soutien et des services en matière de réparation, de sécurité, de garantie, en cas de collision et d’entretien des véhicules, de manière à :
- activer les fonctionnalités ADAS/Driver+ ou de sécurité active, telles que l’utilisation des caméras externes du véhicule pour les fonctionnalités d’aide à la conduite et d’assistance à la sécurité active
- Faites entretenir votre véhicule
- vous aider dans le cadre de nos services, y compris les services d’assistance routière, les services en cas d’appel d’urgence eCall ou SOS et tout autre service d’urgence, ou pour configurer le porte-clés à télécommande du véhicule
- communiquer avec vous au sujet de problèmes de sécurité réels ou potentiels concernant votre véhicule, y compris les rappels de véhicules, les campagnes de satisfaction de la clientèle, les bulletins de service technique et les enquêtes techniques
- analyser les données vidéo et les données de capteur provenant d’un incident afin de fournir des services d’urgence et d’assistance routière, et de prendre en charge les rapports réglementaires, les enquêtes ou la défense juridique
- fournir une mise à jour de logiciel par liaison radio à votre véhicule ou réparer les défaillances qui nous ont été signalées par le véhicule (par exemple, la défaillance de la transmission par liaison radio)
Pour permettre l’amélioration continue de la fiabilité des véhicules et des fonctionnalités, de manière à :
- analyser le fonctionnement, les performances et l’utilisation des véhicules Rivian (par exemple, en regroupant les données de votre véhicule avec celles d’autres véhicules Rivian afin de prévoir et de dépanner les défaillances potentielles du véhicule ou de comprendre les causes d’une défaillance du véhicule)
- communiquer avec vous au sujet de problèmes non liés à la sécurité qui pourraient compromettre la stabilité ou le bon fonctionnement de votre véhicule
- détecter et éliminer les bogues ou les possibilités d’amélioration liées à des fonctionnalités clés telles que le système d’infodivertissement et les applications ou fonctionnalités connexes
- élaborer et améliorer les stratégies de diagnostic, de réparation et d’entretien des véhicules
- recueillir vos commentaires et vos suggestions d’amélioration des produits au moyen de l’application Rivian embarquée (si vous choisissez de les fournir)
Former et améliorer nos algorithmes ADAS et de reconnaissance d’images (IA), ce qui accroît la sécurité de tous les véhicules, des conducteurs et des piétons, e manière à :
- améliorer la reconnaissance des marquages routiers et de la signalisation, conçus pour accroître la sécurité routière en réduisant le risque d’accidents de la circulation
- améliorer les fonctionnalités de sécurité et de commodité du véhicule, notamment l’assistance au freinage en cas de collision, l’assistance au maintien de la trajectoire et les fonctionnalités de maintien de la distance
- développer de nouvelles fonctionnalités ADAS/Driver+.
- élaborer des cartes et d’autres fonctionnalités d’aide à la conduite spécifiques à chaque région
Pour nous permettre d’améliorer nos véhicules, les logiciels et le matériel d’autres véhicules, ainsi que les produits et services connexes, par exemple au moyen de la recherche et du développement, ce qui inclut l’analyse et l’évaluation des performances, de la fonctionnalité et de la sécurité des véhicules afin d’évaluer et d’améliorer nos activités, nos produits et nos services.
Pour effectuer l’analyse et l’utilisation à des fins commerciales légitimes, e manière à :
- traiter les reprises de véhicules
- participer à des programmes d’incitation ou de crédit volontaires ou obligatoires au niveau fédéral, de l’État, local ou des services publics, liés à des objectifs environnementaux, à des programmes de crédit ou à l’accélération de l’électrification des transports, et pour se conformer aux exigences ou réglementations au niveau fédéral, de l’État ou local, telles que la communication de certains renseignements personnels à l’Internal Revenue Service pour le traitement des crédits d’impôt sur les véhicules.
- détecter et lutter contre la fraude et la falsification des véhicules
- prévenir le piratage des véhicules et d’autres menaces pour la sûreté et la sécurité et y remédier
- répondre à une demande légale valide, fournir les renseignements minimaux et uniquement dans la mesure où cela est requis par la loi applicable, une ordonnance d’un tribunal ou des réglementations gouvernementales
- analyser les accidents de véhicules ou d’autres incidents, y compris pour la protection de Rivian contre d’éventuelles poursuites judiciaires.
Vous pouvez faire des choix concernant la collecte et l’utilisation de certaines données associées à votre véhicule, telles que celles décrites ci-dessous. Ces choix en matière de confidentialité s’appliquent à tous les conducteurs de votre véhicule. C’est pourquoi nous comptons sur vous pour informer toute personne conduisant votre véhicule Rivian de cet avis et des choix que vous avez faits en matière de confidentialité. Si vous êtes un client commercial ou si vous travaillez pour ou au nom d’un client commercial, vos choix peuvent être régis par le contrat conclu entre Rivian et cette société ou organisation, dans la mesure où la loi applicable l’autorise
Caméras de véhicules orientées vers l’extérieur. Vous pouvez choisir d’enregistrer des vidéos de l’extérieur du véhicule à l’aide des caméras qui y sont installées lorsque vous conduisez, lors d’un incident ou d’autres événements déclencheurs, tels que l’utilisation du klaxon ou des feux de détresse ou lorsque votre véhicule est garé ou à l’arrêt (par exemple, en utilisant le système Gear Guard). Vous contrôlez la collecte et l’utilisation de ces vidéos, qui peuvent être stockées dans la mémoire interne de votre véhicule ou sur un périphérique de stockage externe que vous fournissez. Nous n’accédons pas à ces vidéos et nous ne les traitons pas non plus sans votre consentement. Parallèlement, comme indiqué ci-dessus, les vidéos des caméras externes de votre véhicule seront enregistrés automatiquement et transmis à Rivian en cas de déclenchement de certains événements, tels que des collisions ou des quasi-accidents, ou lorsque vous nous envoyez les journaux de bord de votre véhicule en utilisant des commandes spécifiques. Votre choix ne s’applique pas à ces vidéos ni aux données des capteurs.
Connectivité du véhicule. Vous pouvez choisir d’activer ou de désactiver la connectivité de votre véhicule, ce qui aura une incidence sur la possibilité pour Rivian de recueillir des données via la connexion cellulaire du véhicule. Les données étant au cœur de nombreuses fonctionnalités, le fait de ne pas activer la connectivité du véhicule peut limiter ou désactiver certaines fonctionnalités. En outre, si vous n’activez pas la connectivité du véhicule lors de sa livraison, nous ne serons pas en mesure de vous faire une démonstration complète des fonctionnalités connectées de votre véhicule Rivian.
Emplacement précis. Vous pouvez choisir de partager vos données d’emplacement précis avec Rivian et ses fournisseurs de services pour la navigation, l’aide active à la conduite, l’application Rivian, Alexa et l’analyse des données. Si vous n’activez pas ce partage ou si vous le désactivez par la suite, certaines fonctionnalités peuvent être limitées ou désactivées. Remarque : Votre emplacement précis sera toujours partagé avec nous à des fins de sécurité essentielles, telles que les appels d’urgence (eCall/SOS) et en cas d’incidents. Votre emplacement général, dans un rayon d’environ 11.26 km (7 miles), sera toujours partagé avec nous, quels que soient les paramètres de votre emplacement précis dans le véhicule. Vous trouverez des renseignements supplémentaires dans l’écran « Données et confidentialité » du menu Paramètres de votre véhicule.
Applications tierces pour véhicules. Vous pouvez choisir d’utiliser ou non des applications tierces dans le véhicule (par exemple, Spotify, Alexa) et, par conséquent, si ces applications recueillent des données personnelles vous concernant. Nous vous recommandons de consulter les conditions générales, les politiques de confidentialité et les paramètres de toute application ou service tiers auquel vous vous abonnez et/ou que vous utilisez dans votre véhicule Rivian. Une tierce partie peut vous demander d’accorder certaines autorisations, notamment en ce qui concerne l’obtention de renseignements sur l’emplacement de votre véhicule. Si vous choisissez d’utiliser ces applications tierces, nous ne sommes pas responsables des données que vous partagez, qui sont soumises aux politiques de confidentialité des tiers.
Revente du véhicule. Si vous vendez votre véhicule Rivian, il vous incombe de supprimer tous les renseignements enregistrés sur le véhicule (par exemple, les destinations récentes dans le système de navigation du véhicule, les vidéos Gear Guard) avant de mettre le véhicule à la disposition du nouveau propriétaire et de nous informer de la vente. Vous pouvez le faire en utilisant la fonctionnalité « Effacer les paramètres » de votre véhicule. Si vous ne supprimez pas ces renseignements, le nouveau propriétaire pourrait y avoir accès. Vous pouvez également supprimer le véhicule de votre compte à l’aide de l’application Rivian. Pour obtenir plus de renseignements, cliquez ici. Si vous achetez un véhicule Rivian d’une tierce partie, vous devez vous assurer que le vendeur supprime le véhicule de son compte à l’aide de l’application Rivian et qu’il notifie Rivian de la vente afin que l’accès au véhicule du vendeur soit supprimé. Il vous incombe également de soumettre les documents requis à Rivian afin que nous puissions vérifier l’authenticité de la transaction et achever le processus de transfert de propriété. Veuillez consulter les directives supplémentaires sur les transactions entre parties privées ici.
B. RECHARGE
Rivian recueille et utilise les données personnelles recueillies lorsque vous accédez et utilisez les dispositifs et équipements de charge Rivian, y compris le réseau Aventure Rivian, les Rivian Waypoints et d’autres solutions énergétiques Rivian, ainsi que les dispositifs de charge de tiers et de parc pour nos clients commerciaux, afin de maintenir votre véhicule chargé et lui permettre de continuer de rouler. Ces renseignements comprennent les détails de la consommation de charge, les données et les enregistrements des sessions de charge et les renseignements financiers, tels que les informations de facturation des coûts de charge. Que vous vous rendiez chez vos parents, que vous fassiez une randonnée dans un parc national ou que vous livriez un colis important, nous voulons nous assurer que vous arrivez à destination de manière durable, économique et avec une autonomie suffisante.
Détails du dispositif de recharge et de l’équipement, tels que :
- l’emplacement du dispositif de recharge
- l’identifiant et l’adresse IP du dispositif de recharge
- l’état du dispositif de recharge (par exemple, en ligne, connecté au Wi-Fi), les codes d’erreur, les défauts, les modes de défaillance
Les données et les enregistrements des sessions de recharge, tels que :
- l’ID du dispositif de recharge, l’ID Rivian, le numéro d’identification du véhicule, l’identifiant d’authentification de la mobilité électronique (EMAID) et d’autres identifiants similaires, y compris l’emplacement du dispositif de recharge
- les détails de la consommation, y compris le coût de la session et l’énergie totale consommée
- la vitesse de recharge, les temps de démarrage, d’arrêt et de déverrouillage de la session, les temps d’inactivité
- la consommation et l’utilisation du réseau, qui peuvent inclure le type de chargeur que vous utilisez et l’endroit où il se trouve
D’autres données relatives au véhicule, telles que la marque, le modèle, la version du logiciel
Les renseignements financiers, tels que le type et le mode de paiement ou d’autres renseignements relatifs au paiement ou à la facturation, si vous nous les fournissez pour faciliter vos activités de recharge
Pour fournir nos produits et services de recharge, e manière à :
- vous permettre de recharger votre véhicule sur les sites de nos réseaux partenaires, tels que le réseau Supercharger de Tesla.
- attribuer un prix à une session de recharge
- traiter le paiement pour cette session
- réduire vos coûts de recharge
- vous fournir des conseils et des recommandations en matière de recharge
Pour nous permettre d’améliorer nos produits et services de recharge, par exemple au moyen de la recherche et du développement, ce qui comprend :
- l’analyse, le développement et l’amélioration de notre technologie d’accumulateurs, de nos dispositifs de recharge et de nos réseaux
- repérer et atténuer les dangers et les risques potentiels en matière de sécurité
- déterminer l’emplacement des futures bornes de recharge
- effectuer des recherches, des analyses de sécurité et des analyses de données, ce qui inclut la résolution des problèmes potentiels liés à notre réseau de recharge
Pour une analyse et une utilisation à des fins commerciales légitimes, telles que l’évaluation de l’état de fonctionnement du chargeur, la détection et la lutte contre la fraude et la falsification, ainsi que la prévention et la lutte contre les menaces à la sécurité. Rivian peut également participer à des programmes d’incitation ou de crédit, volontaires ou obligatoires, au niveau fédéral, de l’État, local ou des services publics, liés à des objectifs environnementaux ou à l’accélération de l’électrification des transports. Les conditions de certains programmes peuvent exiger la divulgation des données du véhicule et des renseignements sur la recharge, qui peuvent inclure le numéro d’identification du véhicule (NIV) et l’endroit où votre véhicule a été rechargé
C. APPLICATION MOBILE
L’application Rivian se combine à votre véhicule pour en simplifier la conduite et la gestion. Utilisez votre téléphone en tant que clé, pour gérer vos sessions de recharge, pour obtenir de l’assistance et plus encore : Rivian recueille et utilise les données personnelles recueillies lorsque vous accédez à l’application mobile et à ses services associés ( « services de l’application mobile ») et les utilisez, comme décrit ci-dessous. Ces renseignements comprennent les renseignements d’identification et de coordonnées, les renseignements sur l’accès à l’application et son utilisation, ainsi que les renseignements sur l’appareil, y compris les renseignements recueillis au moyen de technologies de collecte automatique de renseignements.
Les renseignements sur le profil et les coordonnées, tels que votre nom, votre ID Rivian, votre adresse courriel et votre numéro de téléphone
Des photographies ou des vidéoclips (par exemple, des photos de votre véhicule à des fins de réparation ou d’entretien), si vous choisissez de les partager avec nous. Autrement, nous n’accèderons pas aux photographies, aux fichiers audio ou vidéo stockés sur votre appareil, ni ne les visualiserons.
Les renseignements relatifs à l’accès et à l’utilisation, tels que :
- les détails concernant votre accès et votre utilisation de l’application mobile et des services de l’application mobile, y compris les écrans consultés, la durée de consultation, la navigation dans l’application, les fonctionnalités utilisées et les commandes à distance.
- votre utilisation de la recharge des véhicules, y compris la durée des sessions, l’emplacement, l’énergie ajoutée par session, la ventilation des coûts et les renseignements sur le réseau
- les détails des transactions que vous effectuez par l’intermédiaire de l’application mobile
- Renseignements sur les bogues et les pannes de l’application mobile
- les données associées à l’utilisation des services de l’application mobile, y compris les commandes à distance envoyées ou les commandes d’entrée dans le véhicule (par exemple, le déverrouillage des portières, le partage d’une adresse de destination pour la navigation), la programmation de l’entretien et les demandes de renseignements
Les renseignements sur l’appareil, tels que :
- l’emplacement précis et en temps réel de votre appareil, si vous en donnez l’autorisation dans le système d’exploitation (OS) de l’appareil
- les renseignements sur l’appareil, tels que le modèle/type, le système d’exploitation de l’appareil, la version du système d’exploitation, la catégorie de l’appareil (par exemple, un téléphone, une tablette), l’identifiant unique de l’appareil
- le type de navigateur, la version du navigateur
ous utilisons certaines technologies pour recueillir automatiquement des renseignements dans notre application, par exemple :
- Google Firebase. L’application mobile s’intègre à Firebase de Google en utilisant leur trousse de développement logiciel (SDK) afin de capturer des analyses qui, par exemple, nous permettent d’évaluer comment les utilisateurs interagissent avec l’application mobile, si et comment certaines fonctionnalités sont utilisées, et de compiler des statistiques d’utilisation telles que le nombre d’utilisateurs actifs quotidiens et mensuels et les durées moyennes des sessions de l’application mobile.
- Apple Developer Console et Google Play Console. Rivian utilise App Store Connect et Google Play Console pour distribuer l’application sur les plateformes iOS et Android respectivement. Les données relatives aux téléchargements, aux pays sources, à l’analyse des collisions, aux appareils et aux versions des systèmes d’exploitation sont toutes recueillies et partagées avec Apple et Google lors du téléchargement de l’application sur App Store ou Google Play Store.
Pour fournir des fonctionnalités et des services de base pour l’application, tels que l’utilisation de la localisation de votre véhicule pour vous permettre de :
- utiliser l’application mobile comme clé de votre véhicule (la fonction Bluetooth doit être activée pour l’application mobile dans le système d’exploitation)
- trouver une borne de recharge à proximité
- retrouver votre véhicule
Pour communiquer avec vous, de manière à :
- vous fournir l’application mobile et les services de l’application mobile et leur contenu, ainsi que tout autre renseignement, produit ou service que vous nous demandez
- vous envoyer des notifications concernant l’état de votre véhicule ou d’autres éléments de votre expérience Rivian en utilisant des moyens tels que les SMS ou les notifications poussées, lorsque vous en avez donné l’autorisation
- vous avertir de la disponibilité des mises à jour de l’application mobile et des modifications apportées aux produits ou services que nous offrons ou fournissons par son intermédiaire
Pour exercer nos droits et obligations découlant de tout contrat conclu entre nous, y compris les conditions d’utilisation de l’application mobile et des services de l’application mobile
Pour répondre à l’objectif pour lequel vous les avez fournies. Par exemple, si vous nous fournissez une photo dans le cadre d’une réparation ou d’un appel de service au moyen de l’application mobile, nous l’utiliserons à cette fin.
Pour améliorer l’application mobile et les services de l’application mobile. Les renseignements sur l’utilisation de l’application mobile que nous recueillons nous aident à améliorer notre application mobile et à offrir une meilleure expérience, plus personnalisée, en nous permettant d’améliorer sa convivialité sur la base de données qui montrent qu’une fonctionnalité n’est pas intuitive ou d’offrir de nouvelles fonctionnalités lorsque nos renseignements sur l’utilisation mettent en évidence une lacune dans la fonctionnalité.
Pour analyser et utiliser à des fins commerciales légitimes, telles que la détection et la lutte contre la fraude ainsi que la prévention et la lutte contre les menaces à la sécurité.
Renseignements sur l’emplacement. Vous pouvez choisir d’autoriser ou non l’application mobile à recueillir et à utiliser des renseignements en temps réel sur l’emplacement de votre appareil pendant le processus d’intégration ou à tout moment au moyen des paramètres de confidentialité de l’appareil pour l’application mobile. Vous pouvez désactiver l’utilisation des renseignements de localisation. Cependant, certaines parties de l’application mobile pourraient devenir inaccessibles ou ne pas fonctionner correctement. Par exemple, vous ne pourrez pas utiliser l’application mobile comme clé de votre véhicule Rivian si le système d’exploitation de votre appareil mobile exige que la localisation soit activée pour la fonctionnalité Bluetooth.
Notifications poussées. Vous pouvez choisir de recevoir ou non des notifications poussées de Rivian concernant votre véhicule, lors de l’intégration ou dans les paramètres de votre appareil. Si vous bloquez l’utilisation des notifications poussées, certains renseignements que nous pourrions vous communiquer, comme l’état de la session de recharge, pourraient être disponibles seulement lorsque l’application est ouverte sur votre appareil.
Mise à jour des données personnelles. Vous pouvez mettre à jour votre prénom, votre nom, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone et le ou les modes de paiement au moyen de l’application mobile dans la section Gérer le compte.
D. ASSURANCE
Si vous nous demandez de partager vos coordonnés avec notre partenaire d’assurance ou le gouvernement aux fins de d’obtenir une police d’assurance, nous le ferons.
Les renseignements d’identification et les coordonnées, tels que :
- le nom, l’adresse et la date de naissance
- le numéro du permis de conduire
- le numéro d’identification du véhicule (NIV)
Les renseignements sur le véhicule, tels qu’ils sont décrits ci-dessus dans la sous-section « Véhicules ».
- la date de livraison (d’achat) du véhicule
- les renseignements sur l’emplacement du véhicule
- les renseignements sur l’utilisation du véhicule et de ses fonctionnalités
- les renseignements sur le fonctionnement et les performances du véhicule
- les renseignements sur l’historique des entretiens et des réparations du véhicule
- les renseignements sur la sécurité et les accidents
- les renseignements sur le système avancé d’aide à la conduite (ADAS ou Driver+)
- les renseignements relatifs au service d’assistance routière et en cas d’appel d’urgence eCall ou SOS
- Pour fournir des produits et services d’assurance de base, e manière à :
- authentifier votre identité
- confirmer votre admissibilité ou évaluer votre demande (si vous nous l’avez demandé), par exemple pour consulter votre couverture d’assurance actuelle ou vérifier votre cote en matière d’assurance
- Pour communiquer avec vous, par exemple pour vous fournir des renseignements ou correspondre avec vous au sujet de vos demandes d’assurance, de vos polices et d’autres interactions commerciales. Nous pouvons également vous demander l’autorisation d’établir un devis d’assurance sur la base d’un bon comportement au volant.
- Pour nous permettre de développer et d’améliorer nos produits et services d’assurance, par exemple au moyen de la recherche et du développement, ce qui comprend l’analyse et l’évaluation du comportement au volant, des accidents, du fonctionnement et des performances du véhicule, et d’autres facteurs connexes.
- Pour analyser et utiliser à des fins commerciales légitimes, telles que la détection et la lutte contre la fraude, la prévention et la lutte contre les menaces à la sécurité, l’enquête sur les accidents et la défense en cas d’actions en justice.
E. FINANCEMENT
Si vous choisissez d’utiliser les services de financement de Rivian, nous recueillons et utilisons les données personnelles recueillies lors de votre demande et de votre utilisation de ces services. Ces renseignements comprennent des renseignements d’identification et les coordonnées d’une personne, des renseignements financiers et de paiement, ainsi que des renseignements sur le véhicule, dans la mesure où ils sont nécessaires et pertinents pour votre produit de financement. Vos données personnelles ne sont pas partagées avec nos partenaires financiers, sauf si vous y avez consenti. Vous pouvez également accéder à notre avis de confidentialité requis par la Loi Gramm-Leach-Bliley pour le financement sur notre site Web.
- Les renseignements d’identification et les coordonnées, tels que :
- le nom complet, la signature, la date de naissance
- l’adresse du domicile, l’adresse courriel, le numéro de téléphone
- le numéro de permis de conduire, le numéro d’assurance sociale ou tout autre numéro d’enregistrement national, l’adresse IP, le numéro d’identification du véhicule (NIV), le numéro de la plaque d’immatriculation et l’identifiant Rivian unique associé à votre compte Rivian
- les renseignements sur l’entreprise (si une entreprise est codemandeuse d’un prêt, le nom de l’entreprise, le numéro d’identification fiscale, l’adresse et le numéro de téléphone)
- Les renseignements financiers et de paiement, tels que :
- les renseignements sur les revenus et l’emploi
- les transactions de compte, les instructions de virement, le relevé d’identité bancaire du compte chèques
- le type et le mode de paiement, les renseignements sur la carte de crédit et de débit, l’adresse de facturation.
- les renseignements sur la solvabilité, tels que les états financiers, les déclarations d’impôts, les relevés bancaires, les antécédents en matière de crédit, le pointage FICO
- Les renseignements sur le véhicule, tels que :
- les renseignements sur l’identification du véhicule, tels que le NIV
- les renseignements relatifs à la vente du véhicule, tels que le contrat d’achat, la preuve d’assurance, les copies des documents d’identification (par exemple, le permis de conduire) utilisés lors de l’achat, le relevé du compteur kilométrique, la demande de titre de propriété
- la tarification des accessoires ou des services pour les véhicules
- Pour fournir des produits et des services financiers, e manière à :
- authentifier votre identité
- vous fournir un devis pour des produits et services financiers
- traiter les paiements/contrats pour les produits et services financiers
- envoyer les relevés de facturation et les renseignements sur le compte
- Pour communiquer avec vous, par exemple pour vous fournir des renseignements ou correspondre avec vous au sujet de vos demandes de produits financiers et d’autres interactions commerciales.
- Pour nous permettre d’améliorer nos produits et services financiers, notamment par l’analyse de vos produits financiers et de tout retour d’information que vous nous fournissez.
- Pour analyser et utiliser à des fins commerciales légitimes, telles que la détection et la lutte contre la fraude, la prévention et la lutte contre les menaces à la sécurité et la défense en cas d’actions en justice.
F. LES INTERACTIONS AVEC NOTRE SITE WEB ET D’AUTRES INTERACTIONS AVEC NOUS
Rivian recueille, utilise et divulgue les données personnelles recueillies dans le cadre de votre relation et de vos interactions avec nous, telles que votre utilisation du site, vos achats dans la boutique d'équipement Rivian, les appels ou les messages échangés avec le service à la clientèle, la participation à des événements ou des activités de Rivian (par exemple, des essais de conduite), et l’utilisation d’applications pour fournir des renseignements à Rivian dans le cadre de votre relation commerciale. Ces renseignements comprennent des renseignements d’identification et des coordonnées, des renseignements sur le service à la clientèle, des préférences et des renseignements sur l’appareil, qui peuvent être recueillis au moyen de technologies de collecte automatique d’informations.
Les renseignements d’identification et les coordonnées, tels que :
- le nom complet, la signature, la date de naissance
- l’adresse du domicile, l’adresse courriel, le numéro de téléphone
- le numéro de permis de conduire, le numéro d’assurance sociale ou tout autre numéro d’enregistrement national, l’adresse IP, le numéro d’identification du véhicule (NIV), le numéro de la plaque d’immatriculation et l’identifiant Rivian unique associé à votre compte Rivian
Les renseignements sur le service à la clientèle, tels que :
- la transcription des discussions en ligne
- les relevés et les enregistrements d’appels, les journaux et les copies de vos interactions
- la correspondance et les autres messages ou communications, y compris vos réactions, questions et commentaires
Les renseignements financiers et de paiement, tels que le type et le mode de paiement, les renseignements relatifs aux cartes de crédit et de débit, le compte bancaire et le numéro d’acheminement, ainsi que d’autres renseignements relatifs au paiement ou à la facturation, si vous nous les fournissez.
Les préférences, telles que :
- les préférences en matière de communication
- des informations sur vous et vos centres d’intérêt afin vous offrir une meilleure expérience client
- la langue, le fuseau horaire ou d’autres paramètres régionaux tels que les unités de mesure américaines ou métriques
Les renseignements de sécurité et d’authentification, tels que le nom d’utilisateur, le mot de passe, les questions de sécurité et les jetons d’authentification lorsque vous créez un compte chez nous
Les renseignements sur l’appareil, tels que :
- la marque et le modèle de l’ordinateur ou du téléphone portable, le système d’exploitation, le type de navigateur, la version du navigateur et la version de l’application
- l’identifiant unique de l’appareil, adresse de protocole Internet (IP), ID MAC
Renseignements recueillis automatiquement. Si vous acceptez l’utilisation de témoins et d’autres outils, tels que les balises pixels (également connues sous le nom de GIF invisibles, de bogues Web ou balises Web), (collectivement « témoins ») par le biais de Google Analytics, d’outils de relecture de session et des technologies similaires pour recueillir automatiquement certaines informations sur votre équipement, vos actions de navigation et vos habitudes lorsque vous utilisez nos sites ou nos services. Nous utilisons également les services intégrés de Google qui nécessitent que Google Analytics collecte des données à des fins publicitaires, y compris la collecte de données au moyen de témoins et d’identifiants publicitaires. Vous pouvez ajuster vos paramètres de témoins en consultant notre avis relatif aux témoins et en cliquant sur « Gérer les préférences » en haut de la page. Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur notre utilisation des témoins, veuillez consulter notre avis relatif aux témoins.
Pour fournir nos produits et services, notamment pour :
- vous présenter notre site et son contenu
- vous informer des modifications apportées à notre site ou à tout produit ou service que nous offrons ou fournissons par son intermédiaire
- faciliter et configurer les précommandes de véhicules Rivian, faciliter l’acquisition du titre de propriété, l’enregistrement et la livraison
- payer nos prestataires de services qui soutiennent nos opérations commerciales et la fourniture de nos produits et services
Pour communiquer avec vous et fournir une assistance à la clientèle, notamment pour :
- enquêter sur vos demandes et/ou y répondre
- vous communiquer les mises à jour concernant votre véhicule
- communiquer avec vous si nécessaire pour remplir les commandes ou les réservations que vous avez passées pour des produits, des services, des tours d’essai ou des installation à domicile Rivian
- demander votre avis sur un produit, un service ou un événement
- suivre et améliorer nos réponses
Pour vous envoyer du matériel promotionnel, poursuivre les activités de marketing et répondre à vos demandes, par exemple pour vous envoyer des mises à jour, des bulletins d’information, des sondages ou d’autres informations concernant les concours, les événements et/ou d’autres produits ou services de Rivian susceptibles de vous intéresser sur la base des renseignements que vous nous avez fournis. Le matériel promotionnel peut être transmis par courriel ou, si vous avez donné votre accord, par SMS. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, vous pouvez nous en informer en nous écrivant à l’adresse suivante : customerservice@rivian.com.
Pour nous permettre d’améliorer notre site, notre application mobile et nos autres produits et services.
Pour répondre à nos propres intérêts commerciaux légitimes, tels que :
- effectuer des analyses et des contrôles en matière de sécurité et de fraude
- répondre à une demande légale valide, fournir les renseignements minimaux et uniquement dans la mesure où cela est requis par la loi applicable, une ordonnance d’un tribunal ou des réglementations gouvernementales
- faciliter le rappel d’un véhicule
- exercer nos droits et obligations découlant de tout contrat conclu entre nous ou entre Rivian et un tiers, y compris pour facturer et percevoir des fonds.
- « Ne pas suivre ». La fonctionnalité « Ne pas suivre » (NPS) est une préférence de confidentialité que vous pouvez définir dans vos navigateurs Web et qui vous permet de refuser le suivi par les sites Web et les services en ligne. Veuillez noter que nous ne répondons pas aux signaux NPS ni aux mécanismes similaires transmis par les navigateurs Web, et que nous ne les honorons pas. Pour de plus amples renseignements sur les NPS, voir eff.org/issues/do-not-track.
- Contrôle mondial de la confidentialité. Certains navigateurs et extensions de navigateur prennent en charge le contrôle mondial de la confidentialité (« CMC ») qui peut envoyer un signal aux sites Web que vous visitez indiquant votre choix de refuser certains types de traitement de données, y compris le « partage » de vos renseignements personnels. Lorsque nous détectons un tel signal, nous faisons des efforts raisonnables pour respecter vos choix indiqués par un paramètre CMC.
3. MOTIFS D’ORDRE JURIDIQUES DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
Rivian utilise, conserve et traite les données personnelles qui font l’objet du présent avis à des fins différentes, en fonction du cas d’utilisation spécifique, comme décrit à la section 1 (“Portée du présent avis”). Au nombre de ces objectifs figurent le consentement que vous avez donné, la nécessité d’un tel traitement pour l’exécution d’un contrat que nous avons conclu avec vous, le respect de nos obligations légales ou nos intérêts commerciaux légitimes. Nous ne traitons les données personnelles que dans la mesure où nous sommes légalement autorisés à le faire.
Rivian collectera et utilisera généralement les données à caractère personnel qu’elle recueille auprès de vous sur la base des motifs juridiques suivants :
Consentement. Vous avez donné votre consentement au traitement de vos données personnelles pour une ou plusieurs finalités spécifiques, par exemple pour identifier l’emplacement du véhicule ou du conducteur à l’aide du GPS du véhicule, pour utiliser certaines fonctionnalités des systèmes d’aide à la conduite conçues pour la sécurité du conducteur et des piétons, qui doivent traiter des données personnelles sensibles pour fonctionner correctement, pour enregistrer (prendre en charge) des appels téléphoniques.
Exécution d’un contrat. Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou à la prise de mesures en vue de conclure un contrat avec vous, par exemple la fourniture d’une garantie automobile ou de services de réparation de véhicules.
Respect de nos obligations légales. Le traitement est nécessaire au respect de nos obligations légales, par exemple pour répondre à une demande légale valide en fournissant les renseignements minimaux et uniquement dans la mesure requise par la loi applicable, une ordonnance d’un tribunal ou des réglementations gouvernementales; se conformer aux obligations légales en matière de tenue de dossiers; pour les rapports obligatoires sur des incidents ou d’autres rapports gouvernementaux.
Lorsque Rivian traite des renseignements relatifs à des catégories particulières de données personnelles nécessitant des niveaux de protection plus élevés, le traitement de ces catégories particulières de données personnelles n’a généralement lieu que si vous avez donné votre consentement explicite au traitement de ces données pour une ou plusieurs finalités déterminées.
4. NOTRE DIVULGATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
Nous divulguons des données personnelles à nos sociétés affiliées et aux catégories de tiers mentionnées ci-dessous à des fins commerciales légitimes, y compris lorsque vous nous demandez de les divulguer à d’autres, ou lorsque cela est nécessaire pour mener à bien vos transactions ou fournir les produits ou services que vous avez demandés ou autorisés.
Nous pouvons divulguer les renseignements susmentionnés aux parties suivantes :
Sociétés affiliées de Rivian. Les sociétés de marque Rivian liées par une propriété ou un contrôle commun, telles que Rivian, LLC, Rivian Automotive, LLC et Rivian Insurance, LLC, à des fins commerciales courantes et pour développer de nouveaux produits et services et améliorer les produits et services existants. Par exemple, Rivian Automotive, LLC, peut divulguer vos données personnelles à Rivian Insurance Services, LLC, afin de déterminer si vous pouvez prétendre à un ou plusieurs produits d’assurance, à moins que vous n’ayez choisi de ne pas les divulguer.
Fournisseurs de services. Les sociétés qui traitent les renseignements personnels des consommateurs en notre nom à des fins commerciales, en vertu d’un accord écrit. Le contrat ou tout autre accord que nous signons avec nos prestataires de services décrit la finalité et exige du prestataire de services qu’il préserve la confidentialité de ces données personnelles conformément au présent avis.
- Technologie et autres fournisseurs de services. Les fournisseurs de logiciels, de technologies de l’information, de gestion de la relation client, de téléphonie cellulaire/télécommunication, de cartographie, d’analyse de données, de cybersécurité, de facturation, de services en nuage, de consultants, de services financiers et juridiques et d’autres fournisseurs similaires que nous utilisons pour mener à bien nos activités.
- Fournisseurs de services d’urgence et d’assistance routière. Notre fournisseur tiers de logiciels pour véhicules connectés et nos fournisseurs de services d’urgence, les centres d’appel tiers, les fournisseurs d’assistance routière (par exemple, l’opérateur de camion de remorquage), les forces de l’ordre et le personnel des services médicaux d’urgence dans le cadre de nos offres de services d’assistance routière et des appels d’urgence (eCall/SOS).
Tierces parties. Toute autre catégorie d’organisation, en dehors des « fournisseurs de services » et des « sociétés affiliées ».
- Partenaires publicitaires. Si vous avez opté pour la publicité ciblée, nous pouvons partager vos données personnelles avec des tiers spécialisés dans le marketing et la publicité afin de vous proposer un contenu personnalisé et des publicités sur mesure pour les produits et services de Rivian.
- Partenaires commerciaux et autres parties autorisées. Les parties pour lesquelles vous avez choisi de recevoir un service de leur part et les avez autorisées à recevoir des données de Rivian, ou vous nous avez demandé de leur divulguer vos données personnelles. Par exemple, vous pouvez nous demander de divulguer certains renseignements sur le véhicule à un fournisseur d’assurance basé sur l’utilisation du véhicule pour vos besoins d’assurance, ou de divulguer vos données personnelles à un fournisseur d’électricité ou à un installateur de systèmes de recharge en lien avec votre produit ou service Rivian. Nous pouvons également divulguer vos renseignements à des ateliers de réparation et de carrosserie et à des compagnies d’assurance pour nous permettre, ou à une partie autorisée, d’assurer l’entretien, la maintenance et la réparation de votre véhicule. Nous ne divulguons pas à Amazon les activités de conduite ni de recharge des consommateurs. Nous ne participons pas à des échanges de données télémétriques avec des tiers.
- Forces de l’ordre. Nous pouvons divulguer vos données personnelles lorsque la loi l’exige ou lorsque nous estimons qu’il est souhaitable de le faire, par exemple en réponse à une demande légale valide, en fournissant les renseignements minimaux et uniquement si la loi applicable, une ordonnance d’un tribunal ou des réglementations gouvernementales l’exigent. En outre, nous pouvons divulguer vos données personnelles si nous estimons que cette divulgation est nécessaire ou appropriée pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité d’autrui ou de Rivian.
- Agences gouvernementales et vérificateurs à but non lucratif. Rivian peut également participer à des programmes d’incitation ou de crédit, volontaires ou obligatoires, au niveau fédéral, de l’État, local ou des services publics, liés à des objectifs environnementaux ou à l’accélération de l’électrification des transports. Les conditions de certains programmes peuvent exiger la divulgation des données du véhicule et des renseignements sur la recharge, qui peuvent inclure le numéro d’identification du véhicule (NIV) et l’endroit où votre véhicule a été rechargé.
- Transactions avec les sociétés. Lors d’une fusion, d’une acquisition, d’une vente d’actifs ou d’une autre transaction commerciale impliquant tout ou partie des actifs de Rivian, les données que vous avez fournies à Rivian peuvent être transférées à un tiers, tel qu’un successeur ou un acheteur, dans le cadre d’une transaction.
Nous pouvons également divulguer vos renseignements personnels à d’autres tiers si vous nous y autorisez, ainsi que des renseignements raisonnablement dépersonnalisés conformément à la loi applicable, sans restriction, à des fins commerciales légitimes.
5. CONSERVATION DES DONNÉES
Sauf autorisation ou exigence contraire de la loi ou de la réglementation applicable, nous ne conserverons vos données personnelles qu’aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels nous les avons recueillies, pour satisfaire à toute exigence légale, comptable ou de déclaration, pour résoudre des litiges, ou sur demande de votre part.Dans certains cas, nous pouvons nous contenter de traiter les données personnelles et ne pas les stocker ni les conserver.
Pour déterminer la période de conservation appropriée des données personnelles, nous tenons compte de nos obligations légales, de la quantité, de la nature et de la sensibilité des données personnelles, du risque de préjudice résultant d’une utilisation ou d’une divulgation non autorisée de vos données personnelles, des finalités pour lesquelles nous traitons vos données personnelles et de la possibilité d’atteindre ces finalités par d’autres moyens. Cette durée varie en fonction du type de données et de leur utilisation, mais nous avons consigné les durées dans notre politique et notre calendrier internes de gestion des documents et des renseignements.
Dans certaines circonstances, nous pouvons anonymiser ou dépersonnaliser raisonnablement vos données personnelles afin qu’elles ne puissent plus être raisonnablement associées à vous ni utilisées pour vous identifier. Nous nous réservons le droit de conserver et d’utiliser ces renseignements à des fins commerciales légitimes, sans autre avis ni consentement de votre part, à moins que la loi ne l’exige.
6. SÉCURITÉ DES DONNÉES
Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées destinées à empêcher la perte ou l’utilisation accidentelle de vos données personnelles ou l’accès non autorisé à celles-ci, y compris le chiffrement de ces renseignements lors de leur transmission et de leur stockage, ainsi que la mise en œuvre de contrôles destinés à limiter l’accès à vos données personnelles uniquement aux membres du personnel de Rivian qui ont un besoin commercial légitime de les connaître. Le personnel de Rivian qui traite vos données personnelles est tenu de le faire uniquement avec autorisation et est soumis à la confidentialité.
Malgré la mise en œuvre de ces mesures, la publication ou la transmission de données personnelles via Internet, y compris par courriel ou autres moyens électroniques, n’est pas complètement sécurisée et il est possible que des tiers interceptent ou accèdent illégalement à ces données. Nous ne pouvons garantir que les données personnelles qui nous sont transmises seront complètement sécurisées.
Nous avons mis en place des procédures pour traiter toute violation présumée de la sécurité des données. Nous vous informerons et/ou tout régulateur applicable d’une atteinte présumée à la sécurité des données lorsque nous sommes légalement tenus de le faire dans les délais prescrits par la loi.
7. TRANSFERTS DE DONNÉES INTERNATIONAUX
Rivian est basé aux États-Unis et, à ce titre, vos données personnelles seront traitées aux États-Unis. Nous pouvons transférer vos données personnelles ou les stocker à l’échelle internationale, y compris vers ou dans des pays qui ne disposent pas de lois sur la protection des données équivalentes à celles de votre pays de résidence ou dans lequel vos données personnelles sont recueillies, aux fins décrites ci-dessus.
Les données personnelles concernant les Canadiens ou recueillies au Canada peuvent être transférées ou stockées en dehors du Canada, y compris aux États-Unis, au Royaume-Uni, dans l’Union européenne et en Serbie, et peuvent être soumises aux lois et accessibles aux tribunaux, aux autorités chargées de l’application de la loi et aux autorités chargées de la sécurité nationale de ces régions. Veuillez communiquer avec notre bureau canadien de la protection de la vie privée et notre responsable de la protection de la vie privée au Québec, comme indiqué à la section 11 (“Contactez-nous”) ci-dessous, si vous souhaitez poser une question ou obtenir des renseignements écrits sur nos politiques et pratiques concernant les fournisseurs de services et les autres membres du groupe d’entités Rivian en dehors du Canada qui peuvent traiter ou stocker des données personnelles.
En utilisant le site, l’application, le véhicule et nos produits et services, ou en nous fournissant de toute autre manière vos données personnelles, vous consentez à la collecte, au transfert, au stockage et à tout autre traitement de vos données personnelles vers des pays situés en dehors de votre pays de résidence. Les données personnelles transférées ou stockées au niveau international seront soumises aux lois de la ou des régions dans lesquelles elles sont transférées ou stockées, et peuvent être accessibles aux tribunaux étrangers, aux autorités chargées de l’application de la loi et aux autorités chargées de la sécurité nationale dans cette ou ces régions.
8. VOS CHOIX ET VOS DROITS EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ
Outre les choix en matière de confidentialité mentionnés pour chaque produit ou service dans la section 2 (“Données personnelles que nous recueillons et comment nous les utilisons"), vous pouvez avoir d’autres choix en matière de confidentialité concernant vos données personnelles. Ces choix sont déterminés par la loi applicable et sont décrits ci-dessous.
- Communications par courriel et par téléphone. Si vous recevez un courriel indésirable de notre part, vous pouvez utiliser le lien qui se trouve au bas du courriel pour ne plus recevoir de courriels à l’avenir. Notez que vous continuerez à recevoir des courriels liés aux transactions concernant les produits ou services que vous avez demandés. Nous pouvons également vous envoyer certaines communications non promotionnelles nous concernant et concernant nos services, et vous ne pourrez pas refuser ces communications (par exemple, les communications concernant nos services ou les mises à jour de nos conditions ou du présent avis). Nous traitons les demandes d’inscription sur les listes d’exclusion du courriel, du téléphone et des contacts, conformément à la législation en vigueur.
- Messages texte/SMS. Vous pouvez choisir de ne plus recevoir de messages texte de notre part en suivant les instructions figurant dans le message texte que vous avez reçu de notre part ou en communiquant avec nous. Notez que vous pouvez toujours recevoir des communications de Rivian concernant des questions de sécurité, telles que des notifications de rappel de véhicules, même si vous avez choisi de ne plus recevoir de messages texte.
Pour exercer les choix susmentionnés, veuillez communiquer avec le service à la clientèle à l’adresse customerservice@rivian.com ou par téléphone au numéro indiqué à la section 11 (“Contactez-nous”) ci-dessous.
En fonction de votre situation géographique et des lois et réglementations applicables, vous pouvez également disposer de droits en matière de confidentialité des données concernant le traitement de vos données personnelles par Rivian. En fonction des exigences légales applicables dans votre région, et sous réserve des restrictions ou exceptions légales, vous pouvez disposer des choix et des droits décrits ci-dessous.
En fonction de votre situation géographique et des lois et réglementations applicables, vous pouvez également disposer de droits en matière de confidentialité des données concernant le traitement de vos données personnelles par Rivian. En fonction des exigences légales applicables dans votre région, et sous réserve des restrictions ou exceptions légales, vous pouvez disposer des choix et des droits décrits ci-dessous.
Accès/Connaissance. Demander une confirmation de notre part pour savoir si vos données personnelles sont ou non en cours de traitement par Rivian, et si c’est le cas, réclamer l’accès à ces données ou aux circonstances les plus détaillées possibles du traitement des données.
Correction/Rectification. Demander que nous corrigions toute donnée personnelle erronée à votre sujet, sans délai injustifié. Dans ce contexte, c’est-à-dire en prenant en compte les objectifs du traitement, vous pourriez aussi avoir le droit de demander l’achèvement des données personnelles incomplètes, aussi au moyen d’une déclaration supplémentaire. Si vous avez ouvert un compte auprès de Rivian, vous pouvez mettre à jour les renseignements associés à votre compte à tout moment en communiquant avec nous ou en vous connectant à votre compte.
Suppression/Effacement. Demander à ce que vos données personnelles soient supprimées, sans délai injustifié. Dans certaines circonstances, il pourrait être impossible pour nous d’agréer votre demande, par exemple lorsque le traitement est nécessaire pour nous conformer à une obligation juridique ou pour l’exécution d’un contrat.
Refuser la publicité ciblée. Demander à Rivian de ne pas divulguer, diffuser, ni transférer vos renseignements personnels à un tiers à des fins de publicité ciblée ou de marketing (également connue sous le nom de « publicité comportementale transcontextuelle »), si vous avez préalablement choisi de le faire. Pour refuser la publicité ciblée, vous pouvez :
- accéder à notre formulaire de demande de respect de la vie privée et soumettre une demande « Ne pas vendre/partager mes renseignements personnels » et
- consulter notre avis relatif aux témoins, puis cliquer sur « Gérer les préférences » et refuser les témoins de publicité ciblée.
Portabilité. Demander que nous fournissions une copie des données personnelles vous concernant que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et transférer ces données à un autre responsable du traitement sans entrave de notre part, lorsque cela est possible.
Restriction du traitement. Demander que nous restreignions le traitement de vos données personnelles. Dans certaines circonstances, il pourrait être impossible pour nous d’agréer votre demande, par exemple lorsque le traitement est nécessaire pour nous conformer à une obligation juridique ou lorsque nous pouvons prouver nos raisons légitimes pertinentes.
Objection au traitement. Vous objecter, en lien avec votre situation particulière, à notre traitement de vos données personnelles qui est (i) nécessaire pour l’exécution d’une tâche menée à des fins d’intérêt public, (ii) effectué dans l’exe légitime. Dans ce cas, lorsqu’applicable, nous ne traiterons plus les données personnelles à moins que nous puissions prouver nos raisons légitimes pertinentes pour le traitement, ce qui a priorité sur vos intérêts, droits et libertés, ou prouver que le traitement sert à faire valoir, exercer ou défendre des revendications juridiques.
Retrait du consentement. Vous pouvez retirer le consentement que vous avez précédemment accordé à Rivian pour la collecte, l’utilisation ou la divulgation de vos données personnelles, sous réserve d’un préavis raisonnable et de toute exception contractuelle ou légale. Notez que cela n’affectera pas la légalité de notre traitement de vos données personnelles basé sur le consentement avant son retrait.
Prise de décision individuelle automatisée. Demander de ne pas être sujet à une prise de décision entièrement automatisée, y compris le profilage, qui produit des effets juridiques à votre sujet ou qui vous affecte d’une façon similaire. Veuillez noter que ce droit ne s’applique pas si une telle décision est nécessaire dans le cadre d’un contrat que nous avons conclu avec vous ou que nous voulons conclure avec vous, si nous avons votre consentement ou si nous sommes autorisés légalement à utiliser une telle prise de décision automatisée. Dans ces cas, nous mettrons en œuvre des mesures pour sauvegarder vos droits et libertés et vos intérêts légitimes et vous pouvez contester la décision en communiquant avec nous comme indiqué à la section 11 (« Contactez-nous ») ci-dessous.
Plaintes. Vous pouvez déposer une plainte en communiquant avec comme indiqué à la section 11 (« Nous contacterContactez-nous ») ci-dessous. Si vous n’êtes pas satisfait de la réponse de Rivian à votre plainte, vous pouvez déposer une plainte auprès de l’organisme provincial de réglementation de la protection de la vie privée de votre province de résidence : la Commission d’accès à l’information du Québec pour le Québec, l'Office of the Information and Privacy Commissioner of Alberta pour l’Alberta ou l'Office of the Information and Privacy Commissioner for British Columbia pour la Colombie-Britannique. En dehors de ces trois provinces, vous pouvez déposer une plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.
Pour exercer les droits susmentionnés en matière de protection de la vie privée, veuillez consulter notre formulaire de demande de respect de la vie privée.
Nous traiterons ces demandes dès que possible. Dans un premier temps, nous répondrons à ces demandes dans un délai d’un mois ou conformément aux lois applicables, ce qui peut être légèrement plus long (par exemple, 45 jours pour la Californie). Si nous sommes dans l’impossibilité de nous conformer à une demande ou d’y répondre dans ce délai, nous vous en fournirons généralement la raison. Nous pourrions vous demander des informations spécifiques afin de nous aider à vérifier votre identité et vos droits. Les lois en vigueur peuvent nous permettre ou nous demander de refuser de vous fournir l’accès à une partie ou à l’intégralité des données personnelles que nous détenons à votre sujet, ou nous pourrions avoir détruit, effacé ou anonymisé vos données personnelles conformément à nos obligations et pratiques en matière de conservation des dossiers. Si nous ne pouvons pas vous fournir l’accès à vos données personnelles, nous vous donnerons généralement les raisons l’expliquant, conformément à toute restriction légale ou réglementaire. Nous ne ferons pas de discrimination à votre égard parce que vous avez exercé vos droits en matière de confidentialité.
9. CHILDREN’S DATA
Rivian’s products and services are not directed to children under 13 (or other age as required by local law), and we do not knowingly collect personal data from children. If you are a parent or guardian and believe that your child has provided us with personal data, please contact us as set forth in Section 12 (“Contact Us”). If we become aware that we have collected the personal data of a child, we will take steps to promptly delete such information.
11. MODIFICATIONS AU PRÉSENT AVI
Nous avons pour politique de publier sur notre site toute modification apportée au présent avis. Si nous apportons des modifications importantes à la manière dont nous traitons les données personnelles de nos utilisateurs, nous vous en
informerons par courriel à l’adresse principale spécifiée dans votre compte ou par un avis sur la page d’accueil du site. Il vous incombe de vous assurer que nous disposons d’une adresse courriel active et que vous pouvez y accéder, et de consulter régulièrement notre site et le présent avis pour vérifier s’il y a eu des changements. Votre poursuite de l’utilisation de notre site ou de tout produit, service ou solution après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
Dernière mise à jour : 19 mars 2024
